{"id":2890,"date":"2025-09-10T05:49:23","date_gmt":"2025-09-10T05:49:23","guid":{"rendered":"https:\/\/www.filtroscastello.com\/avis-juridique\/"},"modified":"2026-09-21T05:41:14","modified_gmt":"2026-09-21T05:41:14","slug":"avis-juridique","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.filtroscastello.com\/fr\/avis-juridique\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"\n<h3 class=\"wp-block-heading\">I. INFORMATIONS G\u00c9N\u00c9RALES<\/h3>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Conform\u00e9ment \u00e0 l&rsquo;obligation d&rsquo;information pr\u00e9vue par la loi n\u00b0 34\/2002 du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l&rsquo;information et au commerce \u00e9lectronique (LSSI-CE), vous trouverez ci-apr\u00e8s les informations g\u00e9n\u00e9rales concernant ce site web :<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La propri\u00e9t\u00e9 de ce site web, https:\/\/www.filtroscastello.com\/, (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le Site \u00bb) appartient \u00e0 : Filtros Castell\u00f3 S.L., titulaire du num\u00e9ro d&rsquo;identification fiscale (NIF) : B97318646 et immatricul\u00e9e sous le nom de Filtros Castell\u00f3 S.L. avec les informations d&rsquo;enregistrement suivantes : , dont la repr\u00e9sentante est : Mar\u00eda Dolores Castell\u00f3 Moreno, et dont les coordonn\u00e9es sont les suivantes :<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Adresse : 17, rue Cam\u00ed de L\u2019Alquerieta, Massanassa, Valence<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone : 961 255 263<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Adresse e-mail de contact : info@filtroscastello.com<\/p>\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">II. CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D&rsquo;UTILISATION <\/h3>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Objet des conditions : le site Web<\/h4>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;utilisation (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab Conditions \u00bb) ont pour objet de r\u00e9gir l&rsquo;acc\u00e8s et l&rsquo;utilisation du Site web. Aux fins des pr\u00e9sentes Conditions, on entend par \u00ab Site Web \u00bb : la pr\u00e9sentation visuelle des interfaces d\u2019\u00e9cran, tant sous forme statique que dynamique, c\u2019est-\u00e0-dire l\u2019arborescence de navigation ; ainsi que tous les \u00e9l\u00e9ments int\u00e9gr\u00e9s tant dans les interfaces d\u2019\u00e9cran que dans l\u2019arborescence de navigation (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9s \u00ab Contenus \u00bb) et l\u2019ensemble des services ou ressources en ligne qui, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sont propos\u00e9s aux Utilisateurs (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9s \u00ab Services \u00bb). <\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Filtros Castell\u00f3 se r\u00e9serve le droit de modifier, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, la pr\u00e9sentation et la configuration du site Web ainsi que les contenus et services qui y sont int\u00e9gr\u00e9s. L&rsquo;Utilisateur reconna\u00eet et accepte que Filtros Castell\u00f3 puisse, \u00e0 tout moment, interrompre, d\u00e9sactiver et\/ou supprimer l&rsquo;un quelconque de ces \u00e9l\u00e9ments int\u00e9gr\u00e9s au site Web ou l&rsquo;acc\u00e8s \u00e0 ceux-ci. <\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L&rsquo;acc\u00e8s au site web par l&rsquo;utilisateur est libre et, en r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, gratuit ; l&rsquo;utilisateur n&rsquo;est pas tenu de verser une contrepartie pour pouvoir en b\u00e9n\u00e9ficier, \u00e0 l&rsquo;exception du co\u00fbt de connexion via le r\u00e9seau de t\u00e9l\u00e9communications fourni par le fournisseur d&rsquo;acc\u00e8s aupr\u00e8s duquel l&rsquo;utilisateur a souscrit un abonnement.<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L&rsquo;utilisation de certains Contenus ou Services du site Web peut n\u00e9cessiter un abonnement ou une inscription pr\u00e9alable de l&rsquo;Utilisateur.<\/p>\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">L&rsquo;utilisateur<\/h4>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L&rsquo;acc\u00e8s, la navigation et l&rsquo;utilisation du site Web, ainsi que des espaces pr\u00e9vus pour permettre l&rsquo;interaction entre les utilisateurs, et entre l&rsquo;utilisateur et Filtros Castell\u00f3, tels que les commentaires et\/ou les espaces de blog, conf\u00e8rent le statut d&rsquo;utilisateur ; par cons\u00e9quent, d\u00e8s le d\u00e9but de la navigation sur le site Web, vous acceptez toutes les conditions \u00e9nonc\u00e9es dans les pr\u00e9sentes, ainsi que leurs modifications ult\u00e9rieures, sans pr\u00e9judice de l\u2019application de la r\u00e9glementation l\u00e9gale applicable et obligatoire selon le cas. Compte tenu de l\u2019importance de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, il est recommand\u00e9 \u00e0 l\u2019Utilisateur de les lire \u00e0 chaque fois qu\u2019il se rend sur le site Web. <\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le site Web de Filtros Castell\u00f3 propose une grande diversit\u00e9 d&rsquo;informations, de services et de donn\u00e9es. L&rsquo;utilisateur s&rsquo;engage \u00e0 faire un usage correct du site Web. Cette responsabilit\u00e9 s&rsquo;\u00e9tend aux points suivants :  <\/p>\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Une utilisation des informations, des contenus et\/ou des services et des donn\u00e9es propos\u00e9s par Filtros Castell\u00f3 qui ne soit pas contraire aux dispositions des pr\u00e9sentes Conditions, \u00e0 la loi, aux bonnes m\u0153urs ou \u00e0 l&rsquo;ordre public, ou qui puisse de quelque mani\u00e8re que ce soit porter atteinte aux droits de tiers ou au bon fonctionnement du site web.<\/li>\n\n\n\n<li>La v\u00e9racit\u00e9 et la l\u00e9galit\u00e9 des informations fournies par l&rsquo;Utilisateur dans les formulaires mis \u00e0 disposition par Filtros Castell\u00f3 pour acc\u00e9der \u00e0 certains Contenus ou Services propos\u00e9s par le Site Web. 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ACC\u00c8S ET NAVIGATION SUR LE SITE WEB : EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILIT\u00c9 <\/h3>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Filtros Castell\u00f3 ne garantit pas la continuit\u00e9, la disponibilit\u00e9 et l&rsquo;utilit\u00e9 du site Web, ni celles des contenus ou des services. Filtros Castell\u00f3 mettra tout en \u0153uvre pour assurer le bon fonctionnement du site Web ; toutefois, la soci\u00e9t\u00e9 ne saurait \u00eatre tenue responsable ni garantir que l&rsquo;acc\u00e8s \u00e0 ce site Web sera ininterrompu ou exempt d&rsquo;erreurs. <\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">De m\u00eame, Filtros Castell\u00f3 d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 et ne garantit pas que le contenu ou les logiciels accessibles via ce site Web soient exempts d&rsquo;erreurs ou ne causent aucun dommage au syst\u00e8me informatique (logiciels et mat\u00e9riel) de l&rsquo;utilisateur. 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POLITIQUE EN MATI\u00c8RE DE LIENS <\/h3>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Nous vous informons que le site Web de Filtros Castell\u00f3 met ou peut mettre \u00e0 la disposition des utilisateurs des moyens de liaison (tels que, entre autres, des liens, des banni\u00e8res, des boutons), des annuaires et des moteurs de recherche qui permettent aux utilisateurs d&rsquo;acc\u00e9der \u00e0 des sites Web appartenant \u00e0 et\/ou g\u00e9r\u00e9s par des tiers.<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La mise en place de ces liens, annuaires et moteurs de recherche sur le site Web a pour but de faciliter la recherche et l&rsquo;acc\u00e8s des Utilisateurs aux informations disponibles sur Internet, sans que cela puisse \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une suggestion, une recommandation ou une invitation \u00e0 les consulter.<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Filtros Castell\u00f3 ne propose ni ne commercialise, ni par elle-m\u00eame ni par l&rsquo;interm\u00e9diaire de tiers, les produits et\/ou services disponibles sur les sites vers lesquels renvoient ces liens.<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">De m\u00eame, elle ne garantira pas non plus la disponibilit\u00e9 technique, l&rsquo;exactitude, la v\u00e9racit\u00e9, la validit\u00e9 ou la l\u00e9galit\u00e9 des sites ne lui appartenant pas auxquels il est possible d&rsquo;acc\u00e9der par le biais de liens.<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Filtros Castell\u00f3 ne v\u00e9rifiera ni ne contr\u00f4lera en aucun cas le contenu d&rsquo;autres sites web, et n&rsquo;approuve, n&rsquo;examine ni ne s&rsquo;approprie les produits et services, contenus, fichiers et tout autre \u00e9l\u00e9ment figurant sur les sites vers lesquels renvoient les liens susmentionn\u00e9s.<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Filtros Castell\u00f3 d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant aux dommages et pr\u00e9judices pouvant r\u00e9sulter de l&rsquo;acc\u00e8s, de l&rsquo;utilisation, de la qualit\u00e9 ou de la l\u00e9galit\u00e9 des contenus, communications, avis, produits et services des sites web non g\u00e9r\u00e9s par Filtros Castell\u00f3 et vers lesquels renvoient des liens figurant sur le pr\u00e9sent site web.<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L&rsquo;utilisateur ou tout tiers qui cr\u00e9e un lien hypertexte depuis une page d&rsquo;un autre site web vers le site web de Filtros Castell\u00f3 doit savoir que :<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La reproduction \u2014 totale ou partielle \u2014 de l&rsquo;un quelconque des contenus et\/ou services du site web est interdite sans l&rsquo;autorisation expresse de Filtros Castell\u00f3.<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Il est \u00e9galement interdit de faire toute d\u00e9claration fausse, inexacte ou erron\u00e9e concernant le site Web de Filtros Castell\u00f3, ainsi que ses contenus et\/ou services.<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">\u00c0 l&rsquo;exception du lien hypertexte, le site web sur lequel ce lien est \u00e9tabli ne contiendra aucun \u00e9l\u00e9ment provenant du pr\u00e9sent site web et prot\u00e9g\u00e9 au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle par la l\u00e9gislation espagnole, sauf autorisation expresse de Filtros Castell\u00f3.<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La mise en place d&rsquo;un lien hypertexte n&rsquo;implique pas l&rsquo;existence de relations entre Filtros Castell\u00f3 et le propri\u00e9taire du site web \u00e0 partir duquel ce lien est \u00e9tabli, ni la connaissance et l&rsquo;acceptation par Filtros Castell\u00f3 des contenus, services et\/ou activit\u00e9s propos\u00e9s sur ledit site web, et vice versa.<\/p>\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">V. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE<\/h3>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Filtros Castell\u00f3, en son nom propre ou en tant que cessionnaire, est titulaire de tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle du site Web, ainsi que des \u00e9l\u00e9ments qui y sont contenus (\u00e0 titre d\u2019exemple non exhaustif : images, sons, fichiers audio, vid\u00e9os, logiciels ou textes, marques ou logos, combinaisons de couleurs, structure et conception, s\u00e9lection des mat\u00e9riaux utilis\u00e9s, programmes informatiques n\u00e9cessaires \u00e0 son fonctionnement, \u00e0 son acc\u00e8s et \u00e0 son utilisation, etc.). Il s\u2019agit donc d\u2019\u0153uvres prot\u00e9g\u00e9es au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle par l\u2019ordre juridique espagnol, auxquelles s\u2019appliquent tant la r\u00e9glementation espagnole et communautaire en la mati\u00e8re que les trait\u00e9s internationaux relatifs \u00e0 ce domaine et sign\u00e9s par l\u2019Espagne. <\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Tous droits r\u00e9serv\u00e9s. Conform\u00e9ment aux dispositions de la loi sur la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, sont express\u00e9ment interdites la reproduction, la distribution et la communication au public, y compris la mise \u00e0 disposition, de tout ou partie du contenu de ce site web, \u00e0 des fins commerciales, sur tout support et par tout moyen technique, sans l\u2019autorisation de Filtros Castell\u00f3. <\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L\u2019Utilisateur s\u2019engage \u00e0 respecter les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle de Filtros Castell\u00f3. Il pourra consulter les \u00e9l\u00e9ments du Site Web, voire les imprimer, les copier et les enregistrer sur le disque dur de son ordinateur ou sur tout autre support physique, \u00e0 condition que ce soit exclusivement pour son usage personnel. L&rsquo;Utilisateur ne pourra toutefois pas supprimer, alt\u00e9rer ou manipuler tout dispositif de protection ou syst\u00e8me de s\u00e9curit\u00e9 install\u00e9 sur le site Web.  <\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Si l&rsquo;Utilisateur ou un tiers estime que l&rsquo;un des Contenus du Site Web constitue une violation des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, il devra en informer imm\u00e9diatement Filtros Castell\u00f3 en utilisant les coordonn\u00e9es figurant dans la rubrique \u00ab INFORMATIONS G\u00c9N\u00c9RALES \u00bb de la pr\u00e9sente mention l\u00e9gale et des conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;utilisation.<\/p>\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">VI. ACTIONS EN JUSTICE, L\u00c9GISLATION APPLICABLE ET COMP\u00c9TENCE JURIDICTIONNELLE <\/h3>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Filtros Castell\u00f3 se r\u00e9serve le droit d&rsquo;intenter toute action civile ou p\u00e9nale qu&rsquo;elle jugera n\u00e9cessaire en cas d&rsquo;utilisation abusive du site Web et de son contenu, ou en cas de non-respect des pr\u00e9sentes conditions.<\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La relation entre l&rsquo;Utilisateur et Filtros Castell\u00f3 sera r\u00e9gie par la r\u00e9glementation en vigueur et applicable sur le territoire espagnol. En cas de litige concernant l\u2019interpr\u00e9tation et\/ou l\u2019application des pr\u00e9sentes Conditions, les parties soumettront leurs diff\u00e9rends \u00e0 la juridiction ordinaire et se soumettront aux juges et tribunaux comp\u00e9tents conform\u00e9ment \u00e0 la loi. <\/p>\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le pr\u00e9sent document, intitul\u00e9 \u00ab Mentions l\u00e9gales et conditions g\u00e9n\u00e9rales d&rsquo;utilisation du site web \u00bb, a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 \u00e0 l&rsquo;aide du g\u00e9n\u00e9rateur en ligne de <a href=\"https:\/\/textos-legales.edgartamarit.com\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">mod\u00e8les de mentions l\u00e9gales et de conditions d&rsquo;utilisation<\/a> le 17\/04\/2026.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>I. INFORMATIONS G\u00c9N\u00c9RALES Conform\u00e9ment \u00e0 l&rsquo;obligation d&rsquo;information pr\u00e9vue par la loi n\u00b0 34\/2002 du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l&rsquo;information et au commerce \u00e9lectronique (LSSI-CE), vous trouverez ci-apr\u00e8s les informations g\u00e9n\u00e9rales concernant ce site web : La propri\u00e9t\u00e9 de ce site web, https:\/\/www.filtroscastello.com\/, (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le Site \u00bb) appartient \u00e0 [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-2890","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.filtroscastello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2890","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.filtroscastello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.filtroscastello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.filtroscastello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.filtroscastello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2890"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.filtroscastello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2890\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":4665,"href":"https:\/\/www.filtroscastello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/2890\/revisions\/4665"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.filtroscastello.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2890"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}